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Marques déposées par l'association loi 1901 ACTED
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Terres d'Afrique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terres d'Afrique
ACTED, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4196384
Date de dépôt :
13/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2025
Terres d\'Afrique de ACTED

Présentation de la marque Terres d'Afrique

Déposée le 13 juillet 2015 par l'association loi 1901 ACTED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terres d'Afrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 ACTED domicilié(e) 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTED, Mme Bolz Kathrin domicilié(e) 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France.

La marque Terres d'Afrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres d'Afrique arrivera à expiration en date du 13 juillet 2025.

ACTED a également déposé les autres marques suivantes : 3ZERO , REACH Informing more effective humanitarian action , ACTED UK , CONVERGENCES , ACTED ACT FOR CHANGE INVEST IN POTENTIAL , ACTED INTERNATIONAL , ACTED Agence d'aide à la coopération et au développement , Youth We Can , PANSONS LE MONDE WWW.PSFCI.ORG , CONVERGENCES VERS UN MONDE EQUITABLE ET DURABLE


ACTED, Association Loi 1901 - 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


ACTED, Mme Bolz Kathrin - 33 Rue Godot de Mauroy - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.